Intitulé du Master : Géologie de l’environnement
Semestre : 1
Intitulé de l’UEM : UE703 (Distribution des eaux, enjeux et outils juridiques)
Intitulé de la matière : Economie de l’eau et Droit de l’environnement (Code : M 732)
Coefficients : 2, Crédits : 4
C : 1.5, TD : 2h
Objectifs de l’enseignement :
Notions en économie de l’eau, législation en matière du droit de l’environnement, les aspects réglementaires, audits d’environnement et certification.
Connaissances préalables recommandées:
La connaissance du milieu et la gestion de l’environnement (eau-sol-sous sol).
Contenu de la matière :
A/ Economie de l’eau
B/ Droit de l’environnement
Politique mondiale de l’environnement
Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE)
Traités et conventions internationales
Code de l’environnement
Système de management environnemental (Normes ISO 14000)
Agences pour la protection de l’environnement
Organisations non gouvernementales (ONG)
Législation algérienne sur l’environnement
Conseils et Expertises
– Les principes du droit de l’environnement
– Le droit de l’homme à un environnement sain
– Principe d’intégration des exigences environnementales et de développement durable
– Les principes de prévention et de précaution
– Le principe pollueur-payeur
– La protection du vivant, des espaces naturels et paysages
– La lutte contre les pollutions et nuisances
– La réglementation des activités dangereuses
– La réglementation des substances polluantes et nuisances
Référence
-BARRIERE Olivier & Catherine :1995- Le foncier-environnement, pour une gestion viable des ressources naturelles renouvelables au Sahel, ORSTOM/CNRS Programme Environnement, Volume 1: « Approche interdisciplinaire dans le delta intérieur du Niger (Mali) », 517 pages; Volume 2: « Répertoire des conflits fonciers du delta intérieur du Niger (Mali) », 400 pages; Volume 3: « Index ethnobotanique des espèces du delta intérieur du Niger (Mali) », 72 pages.
-BARRIERE Olivier : 1996- Gestion des ressources naturelles renouvelables et conservation des écosystèmes au Sahel: le foncier-environnement,Thèse en droit de l’Université de Paris 1 La Sorbonne-Panthéon, Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris, sous la direction d’Etienne LE ROY, 2 tomes, 686 p. & 250 p.
-EWALD François : 1989- Naissance du Code civil, La raison du législateur, Travaux préparatoires du Code civil rassemblés par P. A. FENET, Ed. Flammarion, 409 pages.
-HUMBERT Geneviève & LEVEUVRE Jean-Claude :1992- « A chacun son patrimoine ou patrimoine commun? » in Sciences de la nature, Sciences de la société, Les passeurs de frontières, Ed. CNRS, Paris, pp.286-296.
La bibliothèque de la faculté dispose de plus de 600 ouvrages sur le master proposé
